Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE CLAIRE
Société des Eaux d'Alet, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1466751
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque SAINTE CLAIRE

Déposée le 18 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Société des Eaux d'Alet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Eaux d'Alet domicilié(e) 11580 ALET LES BAINS (dossier no 2109069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 158 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE domicilié(e) (dossier no 2109069) - France.

La marque SAINTE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE CLAIRE est expirée depuis le 18 mai 2008.

Société des Eaux d'Alet a également déposé les autres marques suivantes : eau minérale naturelle Alet les – Bains , SANTA CLARA , ALET L'EAU MINERALE DES PYRENEES , CANYON eau de source de montagne pyrénées pure, légère, naturelle préconisé pour le coupage des biberons , ALET,TRESOR DES PYRENEES , CANYON LA VALLEE DE LA BAROUSSE Eau de Source de Montagne Pyrenées pure, légère et naturelle préconisée pour le coupage des Biberons , eau minérale naturelle Alet les-Bains , EAU DES CIMES PURE, LEGERE, NATURELLE , ALET , LE REFLEXE NATURE


Société des Eaux d'Alet, Société Anonyme - 11580 ALET LES BAINS (dossier no 2109069) - France - SIREN 330158932


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - (dossier no 2109069) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1998 n°2109069 - Publication au BOPI 1998-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Eau minérale et gazeuse et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.